J.O. 70 du 24 mars 2005
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Arrêté du 2 mars 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
NOR : AGRP0500591A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 70 du 24/03/2005 texte numéro 32Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 70 du 24/03/2005 texte numéro 32
Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Malacca ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Tandem.
Triticale : Clint, Indiana, Kador, Tridel.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Acadian, Nogaro ;
Triticale : Trili-Uno.Article 5
Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole jusqu'à échéance d'inscription les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé :
Orge d'hiver à 2 rangs : Jonathan ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Cervoise, Chopine, Maestria.Article 6
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé pour la variété d'avoine d'hiver Coasque :
Au lieu de : « Coasque », lire : « Cosaque ».Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 mars 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais